MENTIONS LÉGALES

 

 

ÉDITEUR

BODET Anthony

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HÉBERGEMENT 

www.jimdo.com

CRÉATION SITE

Réalisation du site internet: BODET Anthony

PROPRIÉTÉ

Propriétairedu site : BODET Anthony
Siège social
: 30 Rue Haroun Tazieff 49460 Montreuil-Juigné
SIRET
: 514 575 810 00049
Forme juridique
: Micro Entreprise

 

 

 

LOI INFORMATIQUE, LIBERTÉS ET RESPONSABILITÉS

Le propriétaire détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable et pourra être révoquée à tout moment. Le propriétaire décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés à son Site.

 

 

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24octobre 1995.
À l’occasion de l’utilisation certaines données peuvent être recueillies
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Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er
juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.



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